Mentions légales

Bienvenue sur le site internet de l’URPS Infirmiers Ile-de-France, accessible à l’adresse « https://urps-infirmiers-idf.fr/ » (ci-après dénommé le « Site »).
Nous rappelons que le contenu de ce site peut être modifié ou mis à jour sans préavis et ne correspond en aucun cas à un engagement contractuel.

Editeur du site

Le présent site est la propriété de l’URPS infirmier Ile-de-France.
URPS infirmiers Ile-de-France
56 rue de Vouillé, 75015 PARIS
Tél. : 01 88 32 91 94
Directeur de publication : Madame Feriel KRAMDI
Hébergement par : WordPress.com

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité de l’URPS Infirmiers Ile-de-France quant au contenu desdits sites dont nous ne pouvons garantir la qualité.
L’ URPS Infirmiers Ile-de-France n’est responsable d’aucune façon des liens hypertextes qui mènent au présent Site.

Propriété intellectuelle

L’URPS Infirmiers Ile-de-France est propriétaire de l’ensemble des contenus mis à disposition sur le Site. Ces contenus sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques, les droits relatifs à la propriété intellectuelle de manière générale, ou toute autre législation en vigueur.
Toute représentation, reproduction, adaptation, modification, totale ou partielle, ainsi que toute exploitation, de tout ou partie du Site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support, sont prohibées, sans autorisation écrite, expresse, et préalable de l’URPS Infirmiers Ile-de-France.
La violation de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Le délit de contrefaçon est passible, en vertu de l’article L335-2 du code de la propriété intellectuelle, de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende.